Rentrée littéraire fiscale !!
Vous cherchez une lecture fiscale passionnante pour la rentrée ? Voici une sélection de l'équipe du CNAF.
➡️ Le coup de ❤️ de Veronica Mitu
Passée (presque) inaperçue, l'administration fiscale a publié il y a quelques semaines une nouvelle édition de son Guide de l'évaluation des entreprises et des titres de sociétés. Il s’agit d’une refonte de l’ancien Guide, publié il y a presque 20 ans !
20 ans d'évolution des pratiques (DCF, capital-investissement, actifs immatériels...) condensés en un seul document. Autant dire qu'on ne s'ennuiera pas sous le 🏖️ (pour les chanceux encore en congés) ou dans les transports pour ceux qui ont déjà repris...
Au programme de cette lecture estivale sur https://www.impots.gouv
Documentation/guides_notices/guide_eval_entreprises.pdf :
▪️Un diagnostic stratégique et financier préalable, érigé en étape incontournable avant toute évaluation. Finies les valorisations "à la liasse fiscale", mécaniques et déconnectées de la réalité économique de l'entreprise.
▪️Un panorama complet des méthodes d'évaluation : approche par les flux (capitalisation d'un résultat normatif, DCF, multiples, valeur de rendement) et approche patrimoniale, avec pour chacune des exemples d'application chiffrés.
▪️Les modalités de combinaison des méthodes pour la détermination de la valeur vénale.
▪️Un inventaire actualisé des primes et décotes (contrôle/minorité, illiquidité, taille, homme-clé, holding, fiscalité latente...).
▪️Des fiches pratiques dédiées aux holdings de groupe, aux holdings patrimoniales et aux SCI.
Ce Guide est présenté par la DGFIP comme un outil de dialogue entre l'administration fiscale et les contribuables, qui devrait, à ce titre, structurer durablement les échanges en matière de contentieux de l'évaluation.
Il s’agit, pour notre part, d’un Guide à consulter et à prendre en compte lors de la valorisation des entreprises et des titres de société, afin de comprendre la grille de lecture retenue par l'administration fiscale et anticiper ainsi un éventuel contrôle fiscal des valeurs retenues.
➡️ Les de coups de ❤️ de Stéphanie MEIGNIN (partagés par l'équipe !!), 2 ouvrages INCOURTOUNABLES à dévorer dans les études :
👉 Le Notaire et L'impôt : de la formidable équipe du Congrès des notaires de France 2026. Un ouvrage complet, riche et pratique.
👉 La Fiscalité patrimoniale de Martial NICOLAS. Si vous voulez vivre une véritable odyssée fiscale en matière d'enregistrement, avec une lecture accessible à tous, nous ne pouvons que vous recommander chaudement cet ouvrage.
Dans les 2 cas, vous pourrez retrouver les ouvrages et leurs auteurs au congrès de Lille, si jamais, vous aussi, vous voulez une petite dédicace !!
A vos inscriptions...